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Réunion Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira le JEUDI 15 JUILLET 2021, à 19H00, à la SALLE POLYVALENTE.

PORT DU MASQUE OBLIGATOIRE
Gel hydroalcoolique à l’entrée

Le Conseil Municipal sera retransmis EN DIRECT sur le compte Facebook Mairie Saint Just Malmont.

Ordre du jour

1) Approbation compte-rendu réunion du 8 avril 2021

2) Décisions prises en application article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

3) Tirage au sort des jurés d’assises liste préparatoire 2022

4) Rapport d’activités 2020 Communauté de Communes Loire-Semène

5) Subventions
• Association Entr’Arc
• Sortie piscine établissements scolaires
• Réalisation fresque école « La Communale »
• Comité des Fêtes pour tir feux d’artifice
• Jeunes Agriculteurs de St Didier

6) Affaires foncières
• Convention de raccordement au réseau d’assainissement Riopaille
• Cession Terrain Guichard « Les Gouttes »

7) Personnel communal
• Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Convention stage Université Jean Monnet
• Décharges syndicales
• Recrutement d’un contrat PEC école « La Communale »
• Honoraires kiné

8) Restaurant scolaire municipal
• Demande création d’un compte DFT
• Modification règlement intérieur

9) Approbation dossier consultation des entreprises aménagement Place Deguillaume

10) Approbation convention financement fonds friche

11) Devenir du bureau de poste

12) Prise en charge animation Fête de la Liberté

13) Tarification service transport scolaire service 205.02

14) Participation financière prêt matériel « Le Grand Galop »

15) Eclairage public lotissement Bel Air et Côte Vieille et extension basse tension Les Gouttes

16) Compte-rendu des commissions municipales et structures intercommunales

17) Questions diverses