Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 21 Juillet 2022, à 19H00, Salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2022
2) Décisions prises en application article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3) Appel d’offres restaurant scolaire municipal
• Résultat de la consultation
• Approbation de l’entreprise retenue
4) Appel d’offres aménagement du Bourg, secteur Nord
• Résultat de la consultation
• Approbation des entreprises retenues
5) Appel d’offres marché assurances
• Résultat de la consultation
6) Subventions
• Subvention profession sport Jeune Garde Féminine
• Subventions exceptionnelles associations
• Prise en charge spectacle « les vieilles bobines » du 19 février 2023
7) Personnel Communal
• Ratio avancement de grade
• Entretien des locaux écoles publiques
• Recrutement agent territorial spécialisé écoles maternelles
• Recrutement Directeur des Services
8) Cession épareuse
9) Convention cadre Petites Villes de demain valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
10) Projet de ZA de Bramard - mesures compensatoires
11) Syndicat d’Energies
• Programme éclairage public tranche 2
• Eclairage public carrefour rue de Firminy
• Pose de bornes forains à l’ancien stade
12) Convention participation financière avec la Commune de Marlhes pour charges de fonctionnement de scolarité
13) Compte rendu réunions commissions municipales et instances communautaires
14) Questions diverses