Conseil municipal
Procès-verbaux et délibérations
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Procès-verbaux du conseil municipal
2025:
- Conseil municipal du 1er octobre 2025
- Conseil municipal du 3 septembre 2025
- Conseil municipal du 25 juin 2025
- Conseil municipal du 2 avril 2025
- Conseil municipal du 19 février 2025
2024:
- Conseil municipal du 11 décembre 2024
- Conseil municipal du 30 octobre 2024
- Conseil municipal du 28 août 2024
- Conseil municipal du 29 mai 2024
Délibérations du conseil municipal
2025:
Conseil municipal du 1er octobre 2025
- Délibération 2025-05-01 – Mise à jour du tableau de la voirie communale – convention de prestation de services avec Ingé43
- Délibération 2025-05-02 – Réaménagement gîtes communaux – Désignation d’un cabinet d’architecte
- Délibération 2025-05-03 – Marché de voirie 2025 – Approbation choix entreprise
- Délibération 2025-05-04 – Demande d’attribution d’un barnum à titre gratuit à la Région Auvergne Rhône-Alpes
- Délibération 2025-05-05 – Aide financière au maintien de l’activité de l’épicerie le M&M’s
- Délibération 2025-05-06 – Travaux renouvellement des réseaux Lotissement les Genêts – Attribution marché
- Délibération 2025-05-07 – Tarifs de location des salles polyvalentes à partir du 1er janvier 2026
- Délibération 2025-05-08 – Droits de stationnement des taxis – Tarif 2026
- Délibération 2025-05-09 – Loyer du Presbytère du 1er juin 2026 au 31 mai 2027
- Délibération 2025-05-10 – Location appartements – Tarifs 2026
- Délibération 2025-05-11 – Acquisition d’une case au columbarium – Tarif 2026
- Délibération 2025-05-12 – Concession au cimetière communal – Tarifs 2026
Conseil municipal du 3 septembre 2025
- Délibération 2025-04-01 – Lancement de la consultation pour le marché de travaux voirie 2025
- Délibération 2025-04-02 – Travaux sur toiture de la halle – choix entreprise pour pose gouttière
- Délibération 2025-04-03 – Demande d’aide à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour arrêt de car à la Fauvinière
Conseil municipal du 25 juin 2025
- Délibération 2025-03-01 – Convention constitutive d’un groupement de commandes – plate forme de dématérialisation des marchés publics
- Délibération 2025-03-02 – Convention de délégation de compétence de l’organisation des transports scolaires
- Délibération 2025-03-03 – Participation des familles aux transports scolaires – tarifs 2025-2026
- Délibération 2025-03-04 – Subvention exceptionnelle à l’Union Sportive Saint-Victor Malescours
- Délibération 2025-03-05 – Représentation communale au sein de la Communauté de Communes Loire Semène
- Délibération 2025-03-06 – Approbation devis fauchage des bords de voirie
- Délibération 2025-03-07 – Approbation devis fourniture et pose d’une clôture pour la salle des fêtes
- Délibération 2025-03-08 – Rapport d’activités de la Communauté de Communes Loire Semène pour l’exercice 2024
Conseil municipal du 2 avril 2025
- Délibération 2025-02-01 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 CCAS
- Délibération 2025-02-02 – Clôture du budget CCAS et réintégration au budget communal
- Délibération 2025-02-03 – Création d’une commission communale d’action sociale
- Délibération 2025-02-04 – Taux d’imposition 2025
- Délibération 2025-02-05 – Subventions 2025 pour les associations
- Délibération 2025-02-06 – Compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
- Délibération 2025-02-07 – Budget primitif communal 2025
- Délibération 2025-02-08 – Budget primitif lotissement 2025
- Délibération 2025-02-09 – Budget primitif cimetière 2025
- Délibération 2025-02-10 – Budget photovoltaïque 2025
- Délibération 2025-02-11 – Régie de recette pour la salle des fêtes et les gîtes communaux
- Délibération 2025-02-12 – Cuve d’eau stade Jo Champavert – choix de l’entreprise
- Délibération 2025-02-13 – Aménagement lotissement les Pins – choix des entreprises
- Délibération 2025-02-14 – Avenant au bail de location de la MAM’Lescours
- Délibération 2025-02-15 – Achat d’une benne pour camion ampliroll
- Délibération 2025-02-16 – Ouverture d’une ligne de trésorerie
Conseil municipal du 19 février 2025
- Délibération 2025-01-01 – RIFSEEP Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise, Engagement professionnel
- Délibération 2025-01-02 – Aménagement du lotissement les Pins – approbation du DCE et lancement de la consultation
- Délibération 2025-01-03 – Aménagement du lotissement les Pins – demande de subvention Cap 43 auprès du Département de la Haute-Loire
- Délibération 2025-01-04 – Adhésion au service retraite du CDG43 – autorisation de signature de convention
- Délibération 2025-01-05 – Changement menuiseries extérieures de la Mairie – attribution des travaux
- Délibération 2025-01-06 – Changement menuiseries extérieures Mairie – autorisation dépôt déclaration préalable de travaux
- Délibération 2025-01-07 – Transport scolaire circuit 227.1 – bon de commande
- Délibération 2025-01-08 – Transport scolaire circuit 227.2 – bon de commande
- Délibération 2025-01-09 – Tarifs 2025 caveaux cimetière communal
- Délibération 2025-01-10 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget principal
- Délibération 2025-01-11 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Lotissement
- Délibération 2025-01-12 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Cimetière
- Délibération 2025-01-13 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget Photovoltaïque
- Délibération 2025-01-14 -Affectation du résultat de fonctionnement 2024 du Compte Financier Unique du budget principal
- Délibération 2025-01-15 – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 du Compte Financier Unique du budget Lotissement
- Délibération 2025-01-16 – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 du Compte Financier Unique du budget Cimetière
- Délibération 2025-01-17 – Affectation du résultat de fonctionnement 2024 du Compte Financier Unique du budget Photovoltaïque
2024:
Conseil municipal du 11 décembre 2024
- Délibération 2024-07-01 – Modification du tableau des effectifs
- Délibération 2024-07-02 – Achat véhicule Renault Kangoo à la CCLS
- Délibération 2024-07-03 – Vente du véhicule communal Renault Kangoo
- Délibération 2024-07-04 – Adhésion communes au SICCDE
- Délibération 2024-07-05 – Convention de mise à disposition de la cure
- Délibération 2024-07-06 – MAM avenant au bail du contrat de location
Conseil municipal du 30 octobre 2024
- Délibération 2024_06_01 – Modification du RIFSEEP
- Délibération 2024_06_02 – Tarifs 2025 location salle polyvalente
- Délibération 2024_06_03 – Tarifs 2025 droits de stationnement des taxis
- Délibération 2024_06_04 – Loyer 2025 du presbytère
- Délibération 2024_06_05 – Tarifs 2025 location gîtes communaux
- Délibération 2024_06_06 – Tarifs 2025 case columbarium
- Délibération 2024_06_07 – Tarifs 2025 concession cimetière
- Délibération 2024_06_08 – Tarifs 2025 déneigement et sablage voirie communale
- Délibération 2024_06_09 – Forfait communal 2025 Ecole Privée Saint-Joseph
- Délibération 2024_06_10 – Consultation programme voirie 2024: choix entreprise
- Délibération 2024_06_11 – Aménagement du lotissement Les Pins – Demande de subvention Fonds Vert
- Délibération 2024_06_12 – Aménagement du lotissement Les Pins – Demande de subvention LEADER
- Délibération 2024_06_13 – Désignation de 2 membres à la commission d’appel d’offres du groupement de commande « travaux enfouissement Lotissement les Genêts »
- Délibération 2024_06_14 – Désignation du Maître d’œuvre « travaux enfouissement Lotissement les Genêts »
- Délibération 2024_06_15 – Travaux d’éclairage public au Lotissement Les Genêts
- Délibération 2024_06_16 – Enfouissement réseaux télécoms au Lotissement Les Genêts
- Délibération 2024_06_17 – Travaux d’enfouissement réseaux au Lotissement Les Genêts
- Délibération 2024_06_18 – Suppression du Centre Communal d’Action Sociale CCAS
- Délibération 2024_06_19 – CCLS – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau potable
- Délibération 2024_06_20 – CCLS – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement collectif
- Délibération 2024_06_21 – Syndicat des Eaux Loire-Lignon – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement non-collectif (SPANC)
- Délibération 2024_06_22 – Demande de subvention au titre de la DETR pour programme voirie 2025
- Délibération 2024_06_23 – Programme voirie 2025 – désignation Maitrise d’œuvre
Conseil municipal du 28 août 2024
- Délibération 2024_05_01 – Création d’un poste d’agent de maitrise
- Délibération 2024_05_02 – Contrats d’assurance des risques statutaires
- Délibération 2024_05_03 – Participation des familles aux transports scolaires – tarifs 2024-2025
- Délibération 2024_05_04 – Lancement consultation des entreprises programme voirie 2024
- Délibération 2024_05_05 – Lancement consultation des entreprises cuve de récupération des eaux pluviales stade Jo Champavert
- Délibération 2024_05_06 – Demande de subvention changement des menuiseries extérieures Mairie
- Délibération 2024_05_07 – Demande de subvention aménagement Lotissement les Pins
- Délibération 2024_05_08 – Convention de constitution groupement de commande Lotissement les Genêts
- Délibération 2024_05_09 – Rapport d’activités 2023 Loire Semène
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