Conseil municipal
Procès-verbaux et délibérations
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- Procès-verbaux et délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
2024:
- Conseil municipal du 30 octobre 2024
- Conseil municipal du 28 août 2024
- Conseil municipal du 29 mai 2024
Délibérations du conseil municipal
2024:
Conseil municipal du 30 octobre 2024
- Délibération 2024_06_01 – Modification du RIFSEEP
- Délibération 2024_06_02 – Tarifs 2025 location salle polyvalente
- Délibération 2024_06_03 – Tarifs 2025 droits de stationnement des taxis
- Délibération 2024_06_04 – Loyer 2025 du presbytère
- Délibération 2024_06_05 – Tarifs 2025 location gîtes communaux
- Délibération 2024_06_06 – Tarifs 2025 case columbarium
- Délibération 2024_06_07 – Tarifs 2025 concession cimetière
- Délibération 2024_06_08 – Tarifs 2025 déneigement et sablage voirie communale
- Délibération 2024_06_09 – Forfait communal 2025 Ecole Privée Saint-Joseph
- Délibération 2024_06_10 – Consultation programme voirie 2024: choix entreprise
- Délibération 2024_06_11 – Aménagement du lotissement Les Pins – Demande de subvention Fonds Vert
- Délibération 2024_06_12 – Aménagement du lotissement Les Pins – Demande de subvention LEADER
- Délibération 2024_06_13 – Désignation de 2 membres à la commission d’appel d’offres du groupement de commande « travaux enfouissement Lotissement les Genêts »
- Délibération 2024_06_14 – Désignation du Maître d’œuvre « travaux enfouissement Lotissement les Genêts »
- Délibération 2024_06_15 – Travaux d’éclairage public au Lotissement Les Genêts
- Délibération 2024_06_16 – Enfouissement réseaux télécoms au Lotissement Les Genêts
- Délibération 2024_06_17 – Travaux d’enfouissement réseaux au Lotissement Les Genêts
- Délibération 2024_06_18 – Suppression du Centre Communal d’Action Sociale CCAS
- Délibération 2024_06_19 – CCLS – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau potable
- Délibération 2024_06_20 – CCLS – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement collectif
- Délibération 2024_06_21 – Syndicat des Eaux Loire-Lignon – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du Service Public d’assainissement non-collectif (SPANC)
- Délibération 2024_06_22 – Demande de subvention au titre de la DETR pour programme voirie 2025
- Délibération 2024_06_23 – Programme voirie 2025 – désignation Maitrise d’œuvre
Conseil municipal du 28 août 2024
- Délibération 2024_05_01 – Création d’un poste d’agent de maitrise
- Délibération 2024_05_02 – Contrats d’assurance des risques statutaires
- Délibération 2024_05_03 – Participation des familles aux transports scolaires – tarifs 2024-2025
- Délibération 2024_05_04 – Lancement consultation des entreprises programme voirie 2024
- Délibération 2024_05_05 – Lancement consultation des entreprises cuve de récupération des eaux pluviales stade Jo Champavert
- Délibération 2024_05_06 – Demande de subvention changement des menuiseries extérieures Mairie
- Délibération 2024_05_07 – Demande de subvention aménagement Lotissement les Pins
- Délibération 2024_05_08 – Convention de constitution groupement de commande Lotissement les Genêts
- Délibération 2024_05_09 – Rapport d’activités 2023 Loire Semène
Saint-
Victor
à votre
service
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