Procès-verbaux du conseil municipal 2026

• Conseil municipal du 18 février 2026
• Conseil municipal du 11 mars 2026

Délibérations du conseil municipal 2026

Conseil municipal du 18 février 2026:

• Délibération 2026-01-01 – Non adhésion au Parc Naturel Régional du Pilat
• Délibération 2026-01-02 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget principal
• Délibération 2026-01-03 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget principal
• Délibération 2026-01-04 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget cimetière
• Délibération 2026-01-05 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget cimetière
• Délibération 2026-01-06 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget lotissement
• Délibération 2026-01-07 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget lotissement
• Délibération 2026-01-08 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget photovoltaïque
• Délibération 2026-01-09 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget photovoltaïque
• Délibération 2026-01-10 – Approbation DCE et lancement consultation programme voirie 2026
• Délibération 2026-01-11 – Révision du Tableau de de Classement de la Voirie Communale
• Délibération 2026-01-12 – Mise à jour des statuts et compétences de la Communauté de Communes Loire Semène

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