Procès-verbaux du conseil municipal 2026

• Conseil municipal du 18 juin 2026
• Conseil municipal du 4 mai 2026
• Conseil municipal du 9 avril 2026
• Conseil municipal du 20 mars 2026
• Conseil municipal du 11 mars 2026
• Conseil municipal du 18 février 2026

Délibérations du conseil municipal 2026

Conseil municipal du 18 juin 2026:

• Délibération 2026-06-01 – Aide financière au maintien de l’épicerie
• Délibération 2026-06-02 – Subvention à l’association Les P’tites mains de St-Vic’
• Délibération 2026-06-03 – Convention de mise à disposition d’un terrain communal à KEV AUTO
• Délibération 2026-06-04 – Renouvellement de l’opposition au transfert de compétence du PLU à Loire Semène
• Délibération 2026-06-05 – Pacte de gouvernance Loire Semène
• Délibération 2026-06-06 – Rapport d’activités 2025 Communauté de Communes Loire Semène

Conseil municipal du 4 mai 2026:

• Délibération 2026-05-01 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
• Délibération 2026-05-02 – Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées CLECT
• Délibération 2026-05-03 – Proposition de contribuables pour la Commission Communale des Impôts Directs
• Délibération 2026-05-04 – Contrat de maintenance de vidéoprotection
• Délibération 2026-05-05 – Aménagement du bourg 2ème tranche – Maîtrise d’oeuvre
• Délibération 2026-05-06 – Aménagement du bourg 2ème tranche – Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes

Conseil municipal du 9 avril 2026:

• Délibération 2026-04-01 – Désignation des délégués du secteur intercommunal d’énergie Montfaucon en Velay
• Délibération 2026-04-02 – Désignation des délégués CNAS
• Délibération 2026-04-03 – Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal pour la Capture des Carnivores Domestiques Errants
• Délibération 2026-04-04 – Désignation du correspondant défense
• Délibération 2026-04-05 – Marché de voirie 2026 approbation du choix de l’entreprise
• Délibération 2026-04-06 – Désignations des diverses commissions communales dont Mr le Maire est Président de droit
• Délibération 2026-04-07 – Désignation d’un référent déontologue
• Délibération 2026-04-08 – Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Délibération 2026-04-09 – Convention avec la Communauté de Communes Loire Semène pour le versement de la TEITLD
• Délibération 2026-04-10 – Désignation des membres de la commission d’action sociale

Conseil municipal du 20 mars 2026:

• Délibération 2026-03-00 – Élection du Maire
• Délibération 2026-03-01 – Fixation du nombre d’adjoints au Maire
• Délibération 2026-03-02 – Élection des adjoints au Maire
• Délibération 2026-03-03 – Détermination du nombre de conseillers délégués
• Délibération 2026-03-04 – Désignation des attributions des adjoints et conseiller délégué
• Délibération 2026-03-05 – Indemnités de fonctions des adjoints
• Délibération 2026-03-04 – Indemnités de fonctions au conseiller délégué

Conseil municipal du 11 mars 2026:

• Délibération 2026-02-01 – Taux d’imposition 2026
• Délibération 2026-02-02 – Adoption du budget primitif 2026 de la commune
• Délibération 2026-02-03 – Adoption du budget primitif 2026 Cimetière
• Délibération 2026-02-04 – Adoption du budget primitif 2026 Lotissement
• Délibération 2026-02-05 – Adoption du budget primitif 2026 Photovoltaïque
• Délibération 2026-02-06 – Subventions aux associations pour l’année 2026

Conseil municipal du 18 février 2026:

• Délibération 2026-01-01 – Non adhésion au Parc Naturel Régional du Pilat
• Délibération 2026-01-02 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget principal
• Délibération 2026-01-03 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget principal
• Délibération 2026-01-04 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget cimetière
• Délibération 2026-01-05 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget cimetière
• Délibération 2026-01-06 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget lotissement
• Délibération 2026-01-07 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget lotissement
• Délibération 2026-01-08 – Approbation du Compte Financier Unique 2025 – budget photovoltaïque
• Délibération 2026-01-09 – Affectation du résultat de fonctionnement de 2025 du Compte Financier Unique – budget photovoltaïque
• Délibération 2026-01-10 – Approbation DCE et lancement consultation programme voirie 2026
• Délibération 2026-01-11 – Révision du Tableau de de Classement de la Voirie Communale
• Délibération 2026-01-12 – Mise à jour des statuts et compétences de la Communauté de Communes Loire Semène
• Délibération 2026-01-13 – Aménagement du lotissement les Pins – Avenant au lot N°1 « Voirie »

Décisions du Maire 2026

• Décision 2026-01 – Décision d’ester en justice
• Décision 2026-02- Souscription d’une ligne de trésorerie

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